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Clin d’Oeil Nature – Entreprise individuelle enregistrée à la CMA Strasbourg N°SIRET:492 685 268 00012
TVA non applicable selon article N°293-B du CGI
Siège social
2, rue des champs
67115 Plobsheim
France
03.88.98.72.13 – 06.25.58.37.83
contact@clindoeilnature.com
Conditions générales de ventes
Mode de règlement
Pour la première commande, règlement total à la commande.
Minimum de commande 75€
Pour les commandes suivantes, un acompte de 40% du montant total à la commande. Le solde sera réglé dans son intégralité aux livraisons. Tout rejet bancaire, ou non règlement soldé aux livraisons entrainera des frais de dossiers de 10 €uros.
Aucun escompte ne sera consenti pour les règlements comptants. En cas de non règlement final à la livraison, la totalité du solde sera majoré des intérêts de retard calculé sur la base de 1,5x le taux d'intérêt légal.
TVA
TVA non applicable selon article N°293-B du CGI
Les créations
Les créations étant artisanales, il peut se présenter des différences de tailles, couleurs, matières, aspect pour chaque article. Aussi, aucun motif de réclamation, de refus de marchandise et aucune demande de remise de prix ne pourra être réclamée. Les photos du catalogue sont non contractuelles.
Réclamation
Les colis endommagés doivent être signalés au transporteur et les réserves doivent être émises sur le bordereau de livraison. Une liste exacte des produits endommagés ou manquants sera adressée sous 5 jours ouvrés par lettre recommandée. Aucun frais postal inhérent à la réclamation ne pourra être prétendu à remboursement.
Réserve de droit de propriété
Les marchandises restent la propriété intégrale et exclusive de Clin d'Oeil Nature jusqu'au paiement intégral du prix de vente (loi du 12 Mai 1980)
Mentions légales
Clin d’œil Nature est la marque des créations imaginées, étudiées et fabriquées par Agnès Deiber-Velten ici nommée créatrice.
Clin d’œil Nature est aussi une boutique en ligne des créations Clin d’œil Nature
Agnès Deiber-Velten dirigeante, fait partie intégrante de l’entreprise Clin d’œil Nature
Entreprise individuelle sous le régime fiscal de la micro-entreprise.
Siège : 2, rue des champs 67115 Plobsheim - France-
N° de tel : 03 88 98 72 13
N° de SIRET : 492 685 268 00012
Les créations et illustrations de Clin d’œil Nature sont l’entière propriété de Agnès Deiber-Velten et ne peuvent faire l’objet de reproduction ou de diffusion, même photographique, sans le consentement de Agnès Deiber-Velten.
Les créations et tous les éléments inhérents à Clin d’œil Nature sont protégés par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Ils sont la propriété exclusive de Agnès Deiber-Velten. Toute utilisation, reproduction, exploitation, représentation..., en tout ou en partie et sur quelque support que ce soit, à d'autres fins que personnelles, est interdite et pénalement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon.
Agnès Deiber-Velten se dégage de toute responsabilité face à d’éventuelles allergies que les créations pourraient provoquer.
Tout lien hypertexte renvoyant directement au présent site devra faire l'objet d'une autorisation préalable expresse de Agnès Deiber-Velten.
Les créations sont réalisées exclusivement par leur créatrice, Agnès Deiber-Velten, de manière artisanale.
